Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GONZALEZ BYASS
GONZALEZ BYASS

Numéro de dépôt :
94511749
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2004

Présentation de la marque GONZALEZ BYASS

Déposée le 18 mars 1994 par GONZALEZ BYASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GONZALEZ BYASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est GONZALEZ BYASS, domicilié(e) Manuel Ma Gonzlez, 12 - JEREZ DE LA FRONTERA 11403 (Cdiz) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE - France.

La marque GONZALEZ BYASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GONZALEZ BYASS est expirée depuis le 18 mars 2004.

GONZALEZ BYASS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CONCHA , AMONTILLADO DEL DUQUE , LEPANTO , SOBERANO , NUTTY SOLERA , NOE


GONZALEZ BYASS - Manuel Ma Gonzlez, 12 - JEREZ DE LA FRONTERA 11403 (Cdiz) ESPAGNE - Espagne


LERNER & BRULLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Boisson alcoolique (à l'exception des bières)